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Journal n°7563
du 6 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.473 du 29 août 2002 portant nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Livourne (Italie)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 15.868 du 10 juillet 2003 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 8.223 du 14 février 1985 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie publiée au "Journal de Monaco" du 18 juillet 2003.
Lire page 1224 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
- Cagliari : provinces de Cagliari, Nuoro, Oristano, Sassari ;
- Livourne : provinces de Livourne, Grosseto, Lucques, Massa et Carrare, Pise ;
- Naples : provinces de Naples, Avellino, Bénévent, Ca...
Avons Ordonné et Ordonnons :
- Cagliari : provinces de Cagliari, Nuoro, Oristano, Sassari ;
- Livourne : provinces de Livourne, Grosseto, Lucques, Massa et Carrare, Pise ;
- Naples : provinces de Naples, Avellino, Bénévent, Ca...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.042 du 5 novembre 2003 portant nomination
de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire
auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean PASTORELLI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean PASTORELLI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.059 du 20 novembre 2003 autorisant un
Consul Général du Canada à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 septembre 2003 par laquelle Sa Majesté Elisabeth II, Reine du Royaume Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, a nommé Mme...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 septembre 2003 par laquelle Sa Majesté Elisabeth II, Reine du Royaume Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, a nommé Mme...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.006 du 28 octobre 2003 autorisant un Consul honoraire
du Guatemala à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 14 octobre 2002 par laquelle M. le Président de la République du Guatemala a nommé M. Roland MELAN, Consul honoraire du Guatemala à Monaco ;
Avons Ordonné et...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 14 octobre 2002 par laquelle M. le Président de la République du Guatemala a nommé M. Roland MELAN, Consul honoraire du Guatemala à Monaco ;
Avons Ordonné et...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.757 du 27 mars 2003 portant nomination d'un
Consul honoraire de la Principauté à Florence (Italie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.377 du 16 juillet 2004 nommant l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté près l'Organisation des Nations Unies à New York.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de Notre Principau...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de Notre Principau...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.541 du 7 décembre 2004 plaçant un Ministre Plénipotentiaire auprès de S.E.M. le Ministre d'Etat.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.987 du 3 juillet 1996 ;
Vu Notre ordonnance n° 15.800 du 15 mai 2003 portant nomination d'un Ministre Plénipotentiaire, chargé a...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 11.987 du 3 juillet 1996 ;
Vu Notre ordonnance n° 15.800 du 15 mai 2003 portant nomination d'un Ministre Plénipotentiaire, chargé a...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.592 du 31 décembre 2004 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.119 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Conseiller auprès de Notre Ambassade en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.119 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Conseiller auprès de Notre Ambassade en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.542 du 10 décembre 2004 autorisant un Consul Général
de la République d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé M. Alberto Edgardo DOJAS, Consul Général de la République d'Argentine à Monaco ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Président de la République d'Argentine a nommé M. Alberto Edgardo DOJAS, Consul Général de la République d'Argentine à Monaco ;
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.614 du 10 janvier 2005 portant nomination du Consul Général honoraire de la Principauté à Saint-Pétersbourg (Fédération de Russie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 m...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 m...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.872 du 17 juillet 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autr...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autr...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.873 du 17 juillet 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du Liechtenstein
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du Liechtens...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du Liechtens...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.874 du 17 juillet 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Not...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles NOGHES est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Not...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.875 du 18 juillet 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
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Version 2018.11.07.14